Vente Terrain 2410 m²

POUZOLS MINERVOIS village entre NARBONNE et CARCASSONNE (AUDE) Terrain 2410m2 en 2 lots. Viabilité au pied du terrain. Accès par chemin bétonné. (Terrain partie en jaune sur le plan) La référence du code de l'urbanisme pour les gens du voyage est l'article R 421-23d. Une déclaration préalable doit être déposée en mairie visée par l'article 1er de la loi N°2000-614 du 6 Juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat. Lorsque cette installation dure plus de 3 mois consécutifs elle peut bénéficié... lire plus